1.1. Introduction
Suivant en cela le simple bon sens, les dispositions légales en vigueur exigent que toutes les charges transportées soient arrimées quel que soit le trajet effectué, et ce afin de protéger les personnes impliquées dans le chargement, le déchargement et la conduite du véhicule, mais aussi les autres usagers de la route, les piétons, la charge proprement dite et le véhicule.
Le chargement et le déchargement doivent être confiés à un personnel disposant d’une formation appropriée et conscient des risques encourus. Les conducteurs doivent également être conscients du risque supplémentaire que constitue le déplacement du chargement ou d’une partie de celui-ci pendant le trajet. Ceci s’applique à tous les véhicules et à tous les types de chargement.
Sur le plan juridique, la responsabilité du chargement/déchargement incombe au conducteur - dans les limites fixées par sa mission - et aux personnes qui l’ont effectué. Dans la pratique, le conducteur est assez souvent amené à atteler une remorque préchargée ou à transporter un conteneur préchargé et fermé. Il est même fréquent que le chargement soit effectué par le personnel de l’expéditeur, obligeant ainsi le conducteur à attendre ailleurs que le chargement du véhicule ait été effectué.
C’est pourquoi toutes les parties impliquées doivent être conscientes de leurs responsabilités respectives. On ne peut affirmer en toutes circonstances que le conducteur est la seule personne responsable du chargement de son véhicule.
Dans certains États membres, les obligations légales des autres participants impliqués dans la chaîne logistique sont déjà prescrites par la législation nationale.
Ce code vise à fournir des conseils pratiques et des instructions de base à toutes les personnes impliquées dans le chargement/déchargement et l’arrimage de charges sur des véhicules, transporteurs et expéditeurs y compris. Il doit servir aux tribunaux et aux organes chargés de faire appliquer la loi. De même, il peut servir de base aux États membres dans l’adoption des démarches nécessaires pour mettre en pratique la formation des conducteurs conformément à la directive 2003/59/CE relative à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules routiers affectés aux transports de marchandises ou de voyageurs. Il doit permettre un arrimage approprié des charges dans toutes les situations susceptibles de survenir dans des conditions de circulation normales. Le lecteur doit également garder à l’esprit qu’il existe des dispositions légales supplémentaires dans certains États membres. Ce code doit également servir de base commune pour la mise en œuvre et l’application pratiques des dispositions relatives à l’arrimage des charges.
Vous trouverez des informations plus détaillées à ce sujet dans la directive OMI/OIT/CEE-ONU sur le chargement des cargaisons dans des engins de transport et le cours modèle OMI 3.18, ainsi que dans la norme EN12195 «Dispositifs d’arrimage des charges à bord des véhicules routiers», partie 1: «Calcul des tensions d’arrimage», partie 2: «Sangles en fibres synthétiques», partie 3: «Chaînes d’amarrage» et partie 4: «Câbles d’arrimage en acier». Les informations relatives à ces moyens d’arrimage font partie intégrante de ces directives; cf. parties 1, 2 et 3.
L’avis majoritaire au sein du groupe d’experts est que les méthodes OMI/OIT/CEE-ONU et CEN devraient être considérées comme garantissant un niveau d’arrimage sûr lors de transports internationaux et qu’elles devraient toutes deux être reconnues par les autorités de contrôle du transport international. Le choix de la méthode à appliquer serait alors laissé à la discrétion du transporteur ou du chargeur. Certains États membres pourraient toutefois imposer l’une des deux méthodes ou des règles spécifiques pour les transports sur leurs routes.
Ce code s’applique non seulement à la charge transportée par le véhicule, mais aussi à tout équipement intégré au véhicule, dont les dispositifs de chargement et les systèmes transportés par le véhicule ou fixés sur ce dernier, comme les grues de chargement, béquilles, hayons, etc. Chacun de ces éléments doit être arrimé et fixé conformément aux instructions du fabricant afin de ne pas constituer un danger pour le conducteur, les passagers, les opérateurs, les autres usagers de la route, les piétons et la charge proprement dite.
La planification constitue le maître mot pour garantir un transport efficace, fiable et sûr. «Réfléchissez avant de commencer» - en d’autres termes, planifiez bien vos missions et vous éviterez de nombreuses surprises désagréables. Vous pourrez réaliser des économies considérables en planifiant l’arrimage et la fixation de la charge. Le choix du bon type de porte-charge et l’arrimage de la charge selon les forces auxquelles elle sera soumise pendant le transport revêtent un caractère primordial.
Renseignez-vous toujours sur la manière dont la charge sera transportée et sur les moyens de transport qui seront utilisés. Vérifiez s’il s’agit ou non d’une mission de transport combinée, puis choisissez un porte-charge adapté à la charge et aux moyens de transport utilisés tout au long du trajet. (Vous trouverez de plus amples informations sur la planification à l’annexe 8.10.)
1.2. Objectif du présent code
La plupart des États membres stipulent dans leur législation que la charge doit être positionnée sur le véhicule de manière à ne pouvoir mettre en danger ni les personnes ni les marchandises et à ne pas pouvoir glisser ou tomber du véhicule. Chaque année, des incidents et accidents ont lieu sur les routes de l’UE en raison du mauvais arrimage et/ou de la mauvaise fixation des charges. S’il existe des règles exhaustives en matière d’arrimage des charges dans certains États membres, elles peuvent différer sur le plan du contenu et de la portée. Les transporteurs internationaux éprouvent dès lors les pires difficultés à déterminer quelles sont les différentes exigences nationales dans ce domaine.
Concernant le transport routier de marchandises dangereuses, les dispositions légales internationales définies par l’accord européen concernant le transport international de marchandises dangereuses par route (ADR) rendent obligatoire l’arrimage de marchandises dangereuses.
1.3. Nécessité de l’arrimage des charges
Le principe physique de base régissant les forces exercées par une charge sur son environnement est qu’en l’absence de toute force, un objet mobile continuera à se déplacer en ligne droite à vitesse constante.
La vitesse d’un objet peut être représentée par une flèche. La longueur de cette flèche est proportionnelle à la vitesse de l’objet; sa direction indique la ligne droite que l’objet suivrait si aucune force n’était exercée.
Toute modification de la vitesse de l’objet, c’est-à-dire toute modification de la longueur et/ou de la direction de la flèche qui la symbolise, génèrera des forces.
En d’autres termes, la seule situation où une charge n’exerce aucune force sur son environnement (sauf en ce qui concerne son poids, bien entendu) est la conduite en ligne droite à vitesse constante.
Plus vous vous écartez de cette situation (par exemple freinage brusque, forte accélération, virages serrés aux ronds-points, changement rapide de voie, etc.), plus les forces exercées par la charge sur son environnement seront grandes. Dans le cas du transport routier, ces forces sont essentiellement horizontales. Dans de telles situations, le frottement à lui seul s’avère rarement suffisant pour empêcher une charge non arrimée de glisser. Il serait erroné de penser que le poids de la charge sera suffisant pour la maintenir en position. En cas de freinage brusque, par exemple, la force exercée par la charge vers l’avant du véhicule peut être très élevée et atteindre pratiquement le poids de celle-ci. Ainsi, en cas de freinage brusque, une charge de 1 tonne sera «poussée» vers l’avant avec une force de presque 1000 daN (c’est-à-dire 1 tonne en langage quotidien; consultez la section suivante pour obtenir des explications sur la masse et le poids). Toutefois, il est possible de rencontrer des forces supérieures, par exemple si le véhicule est impliqué dans un accident. C’est pourquoi il convient de considérer les principes d’arrimage des charges comme des exigences minimales.
En résumé, lorsqu’un véhicule freine, la charge a tendance à poursuivre son déplacement dans sa direction initiale. Plus le freinage est brusque, plus la charge «poussera» vers l’avant. Si la charge n’est pas correctement arrimée (cf. chapitre 3), elle continuera à se déplacer vers l’avant indépendamment du véhicule!
Il est généralement recommandé de toujours fixer correctement la charge et de rouler doucement, c’est-à-dire de s’écarter lentement de la situation ligne droite/vitesse constante. Si vous suivez cette recommandation, les forces exercées par le chargement resteront faibles et vous ne devriez rencontrer aucun problème.
1.3.1. Masse et poids
Même si on les confond souvent, masse et poids sont de nature différente. Il est important de saisir cette distinction afin de comprendre les principes de l’arrimage des charges.
La masse est la propriété d’une matière. Tout objet (qu’il s’agisse d’une plume, d’une bûche, d’une brique, d’un camion, etc.) possède une masse, qui est intrinsèquement liée à la quantité de matière qu’il contient (c’est-à-dire sa densité). La masse d’un objet ne dépend pas de son environnement; elle est identique sur terre, sur la lune ou dans l’espace …
Le poids est une force due à la gravité. La gravité est le phénomène par lequel toutes les masses s’attirent mutuellement. À titre d’exemple, la terre et la lune s’attirent mutuellement à cause de la gravité et restent dès lors couplées, gravitant l’une autour de l’autre. La force gravitationnelle par laquelle des objets s’attirent l’un l’autre est proportionnelle à leur masse et diminue en fonction de la distance qui les sépare (il s’agit en fait du carré de cette distance: la force d’attraction entre deux objets deux fois plus éloignés diminue d’un facteur 4, etc.). En raison de la gravité, la terre attire donc tout objet à proximité, dont bien entendu tout objet situé à sa surface, ce qui nous intéresse en l’espèce.
Le poids d’un objet est la force avec laquelle la terre attire cet objet.
Aujourd’hui, dans le système de mesure international moderne (le système métrique), les masses sont mesurées en grammes (symbole: g) ou en ses (sous-)multiples comme le kilogramme (kg) ou la tonne (t). Les forces comme le poids sont quant à elles mesurées en Newton (symbole: N). Le poids d’une masse de 1 kg est d’environ 9,81 N au niveau de la mer, ce qui peut être arrondi à 10 N ou 1 déca-Newton (symbole: daN) dans un souci de facilité.
Dans le cas de l’arrimage des charges, on peut dès lors dire que:Le poids d’une masse de 1 kg est de 1 daN.
Comme souligné précédemment, le poids d’un objet est proportionnel à sa masse, de telle sorte que le poids d’une masse de 1 tonne (1 000 kg) est de 1 000 daN, d’une masse de 2 tonnes et de 2000 daN, etc.
1.3.2. Centre de gravité
Le centre de gravité d’un objet est la moyenne de la répartition de la masse au sein de cet objet. Si la masse d’un objet est répartie de façon homogène, le centre de gravité de cet objet est identique à son centre géométrique (ainsi, le centre de gr
1.3.4. Glissement
On ne peut se fier au seul frottement pour empêcher une charge non arrimée de glisser. Lorsque le véhicule se déplace, les mouvements verticaux causés par les chocs et les vibrations de la route réduisent la force de retenue liée au frottement. Le frottement peut même être réduit à zéro si la charge quitte momentanément le plancher du camion. Les moyens d’arrimage couvrants ou d’autres méthodes contribuent, en combinaison avec les forces de frottement, à un arrimage approprié des charges. Les forces de frottement dépendent des caractéristiques propres aux surfaces de la charge et du plancher du camion qui entrent en contact (cf. tableau des frottements à l’annexe 8.2).
1.3.5. Basculement et renversement
Même si le blocage de la charge l’empêche de glisser, des méthodes de retenue supplémentaires peuvent s’avérer nécessaires pour empêcher son basculement. Le risque de basculement dépend de la hauteur du centre de gravité et des dimensions du segment de la charge concerné. (cf. annexe 8.6).
La hauteur (H), la largeur (l) et la longueur (L) sont utilisées dans le calcul du risque de renversement (figure 4 ci-dessus). Soyez prudents lorsque le centre de gravité ne se trouve pas au centre.
1.3.6. Rigidité de la charge
La rigidité de la charge exerce une grande influence sur la méthode à sélectionner pour son arrimage. Si elle est transportée sur une plate-forme plate, la charge doit être rendue la plus rigide possible. Si la charge n’est pas suffisamment rigide pour appliquer les moyens d’arrimage de manière appropriée (par exemple sacs ou grands sacs), la rigidité peut être améliorée en utilisant des matériaux de remplissage, planches, planches de marche et cornières. La quantité de matériel nécessaire au blocage/soutien de la charge dépendra de la rigidité des marchandises.
1.3.7. Répartition des masses
